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Subventions actuelles pour le matériel

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Les subventions pour le matériel et les bâtiments agricoles ont beaucoup évolué ces dernières années et il est important de faire un point sur ce qui existe aujourd’hui.

 

 

Le tableau ci-contre récapitule les différents dispositifs existants avec leurs modalités pratiques et les contacts pour vous renseigner si besoin.

Depuis le mois de Juin 2023 de nouveaux dispositifs de subventions régionales Occitanie pour le matériel ont vu le jour.

Il s’agit d’une complète refonte des anciens dispositifs (anciennement 411, 412, 413, 415…) qui deviennent 2 dossiers : soit le « Pass Petit Investissements dans les Exploitations Agricoles » soit le « Dispositif Unique ». Les listes sont pratiquement identiques mais le choix se fait sur la base du montant total du projet : si celui-ci est inférieur à 20 000 € HT de dépenses, cela sera sur le dossier du Pass, s’il est supérieur à 20 000 € HT cela sera un Dispositif Unique.

Pour les nouvelles plantations, des dispositifs plantations existent.

France Agri Mer a ouvert une subvention nommée « France 2030 » pour une liste très restreinte de matériels innovants concernant l’optimisation de la ressource en eau, la préservation des sols et l’adaptation au changement climatique et aux risques sanitaires émergents.

Enfin, le Conseil Départemental du Tarn-et-Garonne aide aussi les projets locaux selon les modalités expliquées dans le tableau. Les contacts y sont aussi notés.

La Chambre d’Agriculture prévoit de réaliser des réunions d’informations sur les subventions cette fin d’année, nous vous en informerons rapidement.

A télécharger ci-contre : le tableau de synthèse sur les subventions existantes en 2023, réalisé par la Chambre d'Agriculture du Tarn-et-Garonne.